Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.marche2noel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site
Le site marche2noel.com est édité et détenu par COOKAM SAS,
société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros,
immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro SIREN 805 156 049,
dont le siège social est situé 15 rue de la Gare, 67480 ROESCHWOOG.
Tél : 03 68 38 67 68
Directeur de la publication : Sébastien LETT
Création du site
Le site marche2noel.com a été créé par
ALCAWEB, agence web indépendante intervenant en Alsace-Moselle.
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €,
immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro SIREN 884 086 828.
Siège social au 15 rue de la Gare, 67480 Roeschwoog.
Hébergement
Infomaniak Network SA
Société anonyme au capital de 102.000 CHF,
inscrite au Registre du commerce de Genève sous le numéro CHE-103.167.64825,
dont le siège social est situé 25 rue Eugène-Marziano, 1227 Les Acacias, Suisse.
Tél. : +41 22 820 35 44
Site internet : www.infomaniak.com
Le serveur et ses données sont soumis aux lois françaises, dont le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Politique de confidentialité et données personnelles
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Droits d’auteurs
L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de COOKAM SAS. Le contenu du site www.marche2noel.com est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.Au terme des l’article L. 122-5.2° et 3°a, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Pour toute demande, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».
Sources et vérification des informations
Marché2Noël recense les marchés de Noël du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de Moselle. Une partie des fiches s’appuie sur les données touristiques ouvertes de DATAtourisme, alimentées notamment par des offices de tourisme et des réseaux touristiques locaux. Ces données sont réutilisées sous Licence Ouverte 2.0. Pour les données reprises, la fiche indique le producteur, la source et la date de dernière mise à jour.
Les dates, horaires, lieux et programmes sont aussi recherchés dans les sites et agendas des communes et offices de tourisme, les programmes et affiches des organisateurs, ainsi que leurs comptes officiels sur les réseaux sociaux. Les informations transmises via le formulaire du site sont relues avant publication. Les fiches distinguent, lorsqu’elles sont disponibles, la date de mise à jour de la source et la date du dernier contrôle par la rédaction.
Les programmes peuvent évoluer. Pour préparer un déplacement, consultez la source indiquée dans la fiche et vérifiez les détails auprès de l’organisateur. Vous pouvez signaler une correction en joignant le lien vers votre source.
Crédits photos et affiches
Selon la fiche, les visuels viennent des organisateurs, des mairies et offices de tourisme, de DATAtourisme, de contributeurs du site ou de banques d’images telles que Wikimedia Commons, Pixabay et Pexels. Les photos d’archive et les vues du lieu sont signalées lorsqu’elles sont identifiées comme telles.
Le bouton Source sous les visuels concernés permet de consulter les crédits, le lien d’origine et, le cas échéant, la licence et les modifications apportées. Une réutilisation doit respecter la licence ou les autorisations propres à chaque visuel.
Liens vers des sites tiers
Le site peut proposer des liens vers des sites tiers (partenaires ou non partenaires). Accéder à ces liens fait quitter le site www.marche2noel.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de www.marche2noel.com. Par conséquent le responsable du site www.marche2noel.com ainsi que les rédacteurs du site ne peuvent être portés responsables du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Sources des contours départementaux
Les illustrations des départements sont réalisées à partir du jeu Contours administratifs publié sur data.gouv.fr, issu du produit Admin Express de l’IGN. Le jeu de données est publié sous licence ODbL 1.0.
